Marque enregistrée - Marque en vigueur

QCD
M. Daniel FERRAT
M. Pascal FIOCCONI

Numéro de dépôt :
4204871
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2025
QCD de Daniel FERRAT

Présentation de la marque QCD

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par monsieur Daniel FERRAT et monsieur Pascal FIOCCONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Les déposants sont monsieur Daniel FERRAT domicilié(e) Clos de Chantoiseau, 129 allée de Beauregard - 38340 - VOREPPE - France et monsieur Pascal FIOCCONI domicilié(e) Hameau des iris N°5, 11 rue Bouvet - 38120 - ST EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal FIOCCONI domicilié(e) Hameau des iris N°5, 11 rue Bouvet - 38120 - ST EGREVE - France.

La marque QCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QCD arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

Daniel FERRAT a également déposé les autres marques suivantes : PURE PAR NATURE


M. Daniel FERRAT - Clos de Chantoiseau, 129 allée de Beauregard - 38340 - VOREPPE - France

M. Pascal FIOCCONI - Hameau des iris N°5, 11 rue Bouvet - 38120 - ST EGREVE - France


M. Pascal FIOCCONI - Hameau des iris N°5, 11 rue Bouvet - 38120 - ST EGREVE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.